Chacun représente un devoir d’assistance à une personne en danger. Tout acte qui démontre l’opposé des logiques sur ces circonstances urgentes peut être accusé d’un délit grave. Le fait de ne pas assister ces personnes est certainement un manquement à une obligation. Cette situation est donc passible d’une sanction pénale plus importante.
Les circonstances pénales
La loi reconnaît cette situation obligatoire pour tous les cas. Quiconque peut empêcher par son action immédiate, mais qui ne porte pas secours à la victime peut prendre des années de prison et surtout une amende plus élevée. La loi pénale le reconnaît ainsi comme une faute grave. Une personne sera donc punie de la même peine quiconque s’abstient volontairement de porter atteinte à une personne en péril. Il fait donc émettre un pouvoir d’assistance pour lui ou pour les tiers pour compléter le droit et l’obligation à cette assistance. Dans la mesure du possible, il est très important d’avoir cette vision en tête. Chaque être humain nécessite une aide de la part d’autrui pour ces circonstances aggravantes. Il ne faut jamais passer le bras croisé sur ces faits exactement. La non-assistance peut donc être considérée comme une forme d’omission aux yeux de la loi pénale.
La présentation de la preuve
Qu’il s’agisse d’une personne connue ou pas, chacun doit livrer ouvertement son aide pour ceux qui sont en danger. C’est donc une forme légale du droit sur ce propos d’assistance. Et c’est la loi pénale qui entre en jeu pour toutes circonstances. Cette obligation légale peut faire naître des sanctions importantes au manquement à ce principe volontaire. L’intervention d’autrui est nécessaire dans le cas d’une constatation définitive du danger qui se présente à autrui. On est tous responsables des actes malsains sans intervention immédiate. La possibilité de secours se forme sur plusieurs notions. L’assistance n’indique pas forcément l’intervention de la personne proprement dite. Pour un danger imminent, il peut également appeler des secours pour pouvoir renforcer l’assistance. Si la situation ne présente pas de risques pour la personne, il est donc possible de s’ouvrir directement au secours.
La qualification des faits
La maîtrise de la défense est donc une circonstance particulière. Il étudie la situation pour pouvoir s’entraîner dedans. La qualification d’une non-assistance en danger se ferait sûrement au niveau des jugements. Quel que soit le danger présenté : un crime ou un délit, ces personnes méritent une assistance légale de la part d’autrui. Sous preuves des éléments matériels, la qualification se porte sur ces caractères. Il fait donc réunir des éléments de preuves sur :
- Les caractères matériels
- Les caractères moraux
Ces deux principes fonctionnent donc par rapport à la situation. Mais la loi pénale soutient surtout les circonstances aggravantes et essaie de définir s’il y a lieu d’une non-assistance ou pas.
