0 - 2023 - Conseil Juridique

Les garanties tous risques pour l’assurance moto : ce qu’il faut savoir

mars 26, 2023 Fred Costa 0

La moto est un moyen de transport prisé pour sa praticité et son côté économique. Cependant, elle présente aussi des risques importants pour le conducteur et son entourage. Afin de vous protéger au mieux, il […]

Les obligations de conduite pour les piétons du code de la route

mars 26, 2023 Fred Costa 0

La sécurité routière ne concerne pas uniquement les conducteurs de véhicules, mais aussi les piétons. Dans cet article, nous aborderons les obligations de conduite pour les piétons du code de la route et l’importance de […]

Protection des actifs et propriétés intellectuelles pour les entreprises

mars 22, 2023 Fred Costa 0

Les entreprises font face à de nombreux défis pour protéger leurs actifs et leurs propriétés intellectuelles. Les entreprises doivent s’assurer que leurs produits, services et technologies sont protégés contre la violation, la contrefaçon et l’utilisation […]

Gestion du risque juridique pour les entreprises

mars 15, 2023 Fred Costa 0

Introduction La gestion du risque juridique est une activité importante pour les entreprises. Elle implique la compréhension de la loi, et la mise en œuvre de stratégies et de procédures qui visent à éviter, gérer […]

Les services proposés par le notaire

mars 13, 2023 Martine Chanon 0

Le notaire est un spécialiste du droit qui est souvent considéré comme un officier public pouvant authentifier et conserver les actes juridiques. Pourtant, son champ d’intervention dans le monde juridique est beaucoup plus large. Dans […]

Fusions et acquisitions entre entreprises

mars 8, 2023 Fred Costa 0

Introduction: Les fusions et acquisitions (F&A) sont des opérations de fusion et de consolidation des entreprises qui se produisent à travers le monde. Elles sont motivées par une variété de raisons, dont la plus courante […]

Investir avec la loi Pinel

mars 7, 2023 Martine Chanon 0

Vous souhaitez vous lancer dans un investissement immobilier locatif. Seulement, vous hésitez encore à cause des impôts que vous devez payer pour votre placement qui sont souvent très lourds. En effet, ces impôts peuvent facilement […]

Responsabilité des actionnaires et des dirigeants d’entreprises

mars 1, 2023 Fred Costa 0

La responsabilité des actionnaires et des dirigeants d’entreprises envers leurs clients, leurs employés et le public est un sujet qui suscite beaucoup de débats. L’un des principaux défis pour les entreprises est de trouver un […]

Quelles sont les clauses dont l’insertion est indispensable dans un contrat de sous-traitance ?

février 28, 2023 Martine Chanon 0

Pour plus d’efficacité et plus de rapidité dans leurs prestations, certaines grandes entreprises font souvent recours à des sous-traitants. En vue d’une bonne collaboration, un contrat de sous-traitance est signé par les deux parties. Et, […]

Réglementations et obligations légales pour les entreprises

février 22, 2023 Fred Costa 0

Les entreprises doivent respecter un certain nombre de réglementations et d’obligations légales. Ces règles sont destinées à protéger les intérêts des employés, des clients et des actionnaires, ainsi que de la société elle-même. Il est […]